Droit d'auteur et intégrité de l'information

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Tous types de documents contenus dans ce site, y compris les textes et les images se trouvant dans les Collections numériques, sont protégés par la Loi sur le droit d'auteur (L.R.1985, ch. C-42).

 

Diffusion du catalogue de BAnQ sur Internet

Bibliothèque et Archives nationales du Québec détient les droits lui permettant de diffuser sur Internet l'ensemble des notices présentes dans le catalogue Iris. Vous pouvez donc les consulter librement.

Par ailleurs, Bibliothèque et Archives nationales du Québec autorise la reproduction, le téléchargement, l'importation, le versement dans un autre catalogue, de toutes les notices, à l'exception des notices des Services documentaires multimédia et dont la source de catalogage est SDM.

Dans tous les cas, et en toutes circonstances, il est interdit de revendre les notices tirées du catalogue Iris.

 

HautReproduction

Bibliothèque et Archives nationales du Québec permet, sans autorisation particulière, l'utilisation des contenus de son site à des fins privées, éducatives et non commerciales à la condition de bien indiquer la source des images et des textes.

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Pour obtenir une telle autorisation, veuillez transmettre une demande écrite au service de référence à distance.

La demande doit comprendre les éléments suivants :

• coordonnées complètes du demandeur (nom, prénom, organisme, adresse, téléphone);
  
  
• références complètes des images ou textes visés par la demande (collection, numéro d'identification ou cote, titre, date);
  
  
• usage qui sera fait des images ou textes (publication d'un livre, brochure, magazine, journal, exposition, site Internet, film documentaire, etc.) comprenant une description détaillée du projet de publication (titre, éditeur ou producteur, date de publication ou diffusion, tirage, adresse du site Internet, etc.).

Sauf exception, le délai de traitement des demandes est de 15 jours ouvrables.

Pour tout renseignement complémentaire, veuillez communiquer avec le service de référence à distance.

 

HautIntégrité de l'information

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